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Inscrivez-vous la newsletter mensuelle de marchespublicspme. Cahiers des Clauses Techniques Générales Les cahiers des clauses techniques générales CCTG fixent les dispositions techniques applicables aux catégories de marchés précisées ci-dessous. Marchés de techniques de l’information et de la communication. Nous vous rappelons qu’il existe 5 CCAG différents: Ce document n’est jamais présent dans le DCE.

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Les cahiers des clauses techniques générales CCTG fixent les dispositions techniques applicables aux catégories de marchés précisées ci-dessous. Concertation en vue de la modification du CCAG travaux Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Cahiers des Clauses Techniques Générales Les cahiers des clauses techniques générales CCTG fixent les dispositions techniques applicables aux catégories de marchés précisées ci-dessous. CCAG applicable aux travaux. CCAG applicable aux prestations intellectuelles.

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Retrouvez dans ccag-pi tableau ci-dessous un lien vers une notice de présentation du CCAG, un lien pour télécharger les CCAG en version PDF et un lien vers legifrance afin de suivre les mises à jour de ces textes. Les CCAG 209 des Clauses Administratives Générales détaillent l’ensemble des aspects contractuels d’un marché délais, pénalités, conditions générales Ce document est utilisé par défaut.

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Lors d’un marché le CCAG peut être complété par des clauses particulières qui fixe des modalités spécifiques pour le marché en cours, il s’agit alors du CCAP.

Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) | Collectivités locales

Ce document n’est jamais présent dans le DCE. Pensez donc à le télécharger. Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Retrouvez sur cette fiche pratique l’ensemble des CCAG version Nous vous rappelons qu’il existe 5 CCAG différents: Notice du CCAG travaux. CCAG applicable aux fournitures courantes et prestations de services.

Les CCAG version 2009 : notices, pdf, et liens

Notice du CCAG fournitures courantes et prestations de services. CCAG applicable aux marchés publics industriels.

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Notice du CCAG marchés publics industriels. Notice du CCAG prestations intellectuelles. Concertation en vue de la modification du CCAG travaux Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Posez une question Nos experts répondent gratuitement à toutes vos interrogations Posez une question.

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CCAG applicable aux travaux. CCAG applicable aux prestations intellectuelles.